Conditions générales et particulières de vente

Mr Maciej Rzeszutko

 

 

MODE DE PAIEMENT

Tous les prix s’entendent net de toutes taxes, TVA non applicable, art. 293B du CGI.

La totalité du prix de la prestation doit être réglée au moment de la réservation.

Le participant reconnaît avoir pris connaissance des informations relatives aux activités qu’il a choisies, grâce au site web et fiches techniques, qui lui ont été fournies au préalable.

FORMALITES ADMINISTRATIVES

Il appartient à tous les participants de vérifier qu’ils soient en possession des documents de voyages (pièces d’identité) en conformité avec les informations fournies.

RESPONSABILITÉ

Votre Accompagnateur en Montagne ne pourra être tenus pour responsables notamment des événements suivants : retard ou impossibilité d’un participant de présenter des documents exigés en règle, perte de ces documents, circonstances imprévisibles et irrésistibles telles que grèves, événements sociaux, intempéries, ou tout évènement de force majeure.

Tout voyage interrompu ou abrégé du fait du participant, de même que toute excursion ou forfait réservé et non consommé et pour quelque cause que ce soit ne saurait donner lieu à aucun remboursement.

Votre Accompagnateur en Montagne dispose d’une Responsabilité Civile professionnelle. Cette dernière ne se substitue pas à la responsabilité civile personnelle des participants dans le cadre des activités proposées.

L’Accompagnateur en Montagne est responsable de la sécurité du groupe, du choix du lieu de l’activité et de l’itinéraire.

Les règles de sécurité données par l’Accompagnateur en Montagne doivent être respectées par chaque participant.

L’Accompagnateur en Montagne ne peut être tenu responsable d’une imprudence individuelle ou d’une négligence concernant l’équipement, la préparation physique, les problèmes de santé, les faiblesses physiques des participants au cours des activités.

L’Accompagnateur en Montagne n’est pas responsable des conditions extérieures à l’activité (météo, animaux…).

L’Accompagnateur en Montagne se réserve le droit de modifier le lieu et l’itinéraire au dernier moment ou au cours de l’activité. Ceci pour assurer la sécurité du groupe.

L’Accompagnateur en Montagne ne pourra être tenu responsable des accidents ou incidents intervenant lors des déplacements du participant avec sa voiture personnelle ou lors du stationnement de ce véhicule pendant l’activité.

L’Accompagnateur en Montagne n’est pas habilité « Surveillant de Baignade ». Lors de baignades dans des rivières ou des lacs, chaque participant se baigne sous sa propre responsabilité. Chaque parent ou adulte assure la baignade des mineurs sous sa propre responsabilité.

La participation d’un mineur à l’activité se fait avec l’accord de ses parents.

PARTICULARITÉS DES ACTIVITÉS

Vu le caractère sportif des activités, l’Accompagnateur en Montagne ne pourra être tenu pour responsables et redevables d’aucune indemnité en cas de changement de date, d’horaire ou d’itinéraire prévus, en particulier si les modifications proviennent d’évènements imprévus ou de circonstances impérieuses, impliquant la sécurité de participants.

Chaque participant doit se conformer aux consignes données par l’encadrement, votre Accompagnateur en Montagne ne pourra être tenu pour responsables des incidents, accidents ou dommages corporels qui pourraient résulter d’une initiative personnelle imprudente. L’encadrement peut être amené à proposer à un participant d’un niveau insuffisant, un programme adapté, dans ce cas, les frais supplémentaires engendrés resteront à la charge du participant.

ANNULATION – MODIFICATIONS

En cas de désistement plus de 48h avant le jour de l’activité prévu, si le participant a déjà réglé la totalité de la prestation, l’Accompagnateur en Montagne s’engage à rembourser la moitié de la somme ou à proposer une autre date de sortie en montagne. En cas de désistement moins de 48h avant le jour de l’activité prévu, si le participant a déjà réglé la totalité de la prestation, l’accompagnateur conservera l’intégralité du règlement. Toutefois, la somme versée pourra être remboursée au participant uniquement sur présentation d’un avis médical daté du jour initialement réservé pour l’activité.
Le jour de la sortie en montagne, un retard de 15 min (à l’heure de rendez-vous convenu) équivaut à une annulation du participant.

ASSURANCES

Votre Accompagnateur en Montagne dispose d’une Responsabilité Civile professionnelle. Cette dernière ne se substitue pas à la responsabilité civile personnelle des participants dans le cadre des activités proposées.

Il est donc indispensable de posséder une Responsabilité Civile personnelle. Il appartient au participant de vérifier, avant son inscription, les risques pour lesquels il est déjà couvert.

DROIT À L’IMAGE

L’organisateur se réserve le droit d’utiliser toutes les images ou photographies prises lors des activités à des fins de promotion sur son site web.

INFORMATIONS LÉGALES

Vous disposez d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles (art. 38 et suiv. de la Loi du 08.01.1978 modifiée).